LA POLITIQUE DE NOTRE MAGASIN
Transparence et attention
À The Shoe Forge, nous souhaitons faire profiter à nos clients d'une expérience d'achat juste et agréable. Consultez les politiques de notre boutique ci-dessous pour en savoir plus et contactez-nous si vous avez des questions.
POLITIQUE ARTISTIQUE ET DÉONTOLOGIQUE
ARTICLE 1 – LES DROITS D'AUTEUR
The Shoe Forge respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et nous attendons des utilisateurs de The Shoe Forge qu'ils en fassent de même. Notre politique consiste – dans certaines circonstances et à notre discrétion – à suspendre ou clôturer les comptes des personnes qui ne respectent pas ou sont accusées de ne pas respecter à plusieurs reprises les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle.
Conformément à l’INPI, consultable sur le site Web de www.inpi.fr (Département pour les droits d'auteur en France), nous répondrons rapidement aux accusations de non-respect des droits d'auteur sur Pinterest qui ont été signalées à notre responsable des droits d'auteur, dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Si vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou autorisé à agir pour le compte de l'un d'eux, vous pouvez signaler les accusations de non-respect des droits d'auteur sur The Shoe Forge en envoyant à notre responsable des droits d'auteur un mail à theshoeforge@gmail.com.
Lorsque nous recevons votre déclaration, nous prenons toutes les mesures que nous jugeons appropriées, lesquelles peuvent inclure la suppression du contenu signalé sur The Shoe Forge.
Si nous supprimons du contenu en réponse à une déclaration, nous pouvons en informer la personne qui l'a enregistré sur The Shoe Forge afin qu'elle ait la possibilité d'envoyer une contre-déclaration. Nous pouvons également envoyer une copie complète de la déclaration à d'autres personnes, selon le cas.
ARTICLE 2 - DÉONTOLOGIE
The Shoe Forge, s’autorise à refuser certaines créations non conformes à la législation en vertu des articles 225-1 et 432-7 du Code Pénal, ainsi que toutes images pouvant nuire à l’image de la marque de The Shoe Forge et/ou de la marque de son support (il vous appartient de vous assurer que votre création correspond aux règles de la marque de chaussure que vous exploitez).
Pour rappel : l'incitation à la haine, à la violence ou à la discrimination raciale est le fait de pousser par son attitude des tiers à maltraiter certaines personnes, en raison de leur couleur de peau, de leur origine ou de leur religion. C'est une infraction, à savoir un acte interdit par la loi et passible de sanctions pénales.
Certaines associations peuvent aussi porter plainte contre les auteurs présumés de cette infraction à savoir, un acte interdit par la loi et passible de sanctions pénales. Le procureur peut aussi décider de se saisir de l'affaire.